Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE CAP'SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE RIEUX MINERVOIS SCA

Numéro de dépôt :
3300487
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
DISTILLERIE CAP\'SUD de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE RIEUX MINERVOIS SCA

Présentation de la marque DISTILLERIE CAP'SUD

Déposée le 25 juin 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE RIEUX MINERVOIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTILLERIE CAP'SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE RIEUX MINERVOIS SCA domicilié(e) 37 avenue Georges Clémenceau,11160 RIEUX MINERVOIS - 11160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DISTILLERIE DE RIEUX MINERVOIS domicilié(e) 37 avenue Georges Clémenceau,11160 RIEUX MINERVOIS - 11160 - France.

La marque DISTILLERIE CAP'SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE CAP'SUD est expirée depuis le 25 juin 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE RIEUX MINERVOIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : BIOSOL BIORSOL , BIOHUMUS , BIOR , LA CITE , BIOVALOR , COMPOST M+


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE RIEUX MINERVOIS SCA - 37 avenue Georges Clémenceau,11160 RIEUX MINERVOIS - 11160 - France - SIREN 775826043


SCA DISTILLERIE DE RIEUX MINERVOIS - 37 avenue Georges Clémenceau,11160 RIEUX MINERVOIS - 11160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, engrais pour les terres, composts, fertilisants ; matières tanantes, tanins ; alcool éthylique, alcools viniques ; colles à vins ; tartrates non à usage pharmaceutique. Colorants pour boissons et aliments. Huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour amincissement ; préparations cosmétiques pour soins de peau. Huiles comestibles, huile de pépins de raisins, huile d'olives. Produits agricoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes, olives ; résidus de distillation, marcs, vinasses, aliments pour bestiaux. Moûts. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; eaux de vies ; extraits alcooliques ; piquettes. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation) ; fruits ; traitement de déchets ; pressurage de fruits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.